Mentions légales
Le présent site web est la propriété de Scott’s, ayant son siège social à Rue Montagnes aux Herbes Potagères 2, 1000 Bruxelles, inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises sous le numéro BE 0836.753.078. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux conditions générales décrites ci-dessous, ainsi qu’aux lois et règlements en vigueur en Belgique.
Propriété intellectuelle
Le contenu de ce site web, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, images, graphiques, logos, marques, logiciels et autres éléments sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Scott’s ou de ses partenaires. Toute utilisation, reproduction ou distribution non autorisée de ce contenu est strictement interdite.
Responsabilité
Le contenu de ce site web est fourni à titre informatif seulement et ne constitue pas un avis juridique ou autre conseil professionnel. Bien que Scott’s fasse de son mieux pour maintenir l’exactitude et l’exhaustivité des informations contenues sur ce site web, elle ne peut garantir leur exactitude, leur actualité ou leur pertinence pour un usage particulier. En conséquence, Scott’s décline toute responsabilité pour toute perte ou dommage découlant de l’utilisation de ce site web ou de son contenu.
Liens hypertextes
Ce site web peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web exploités par des tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité et Scott’s n’a aucun contrôle sur ces sites web tiers. En conséquence, Scott’s décline toute responsabilité quant à la disponibilité, au contenu ou à toute autre question relative à ces sites web tiers.
Protection des données personnelles
Scott’s est conscient de l’importance de la protection des données personnelles et s’engage à respecter la législation en vigueur en la matière. Pour plus d’informations sur la manière dont Scott’s traite les données personnelles, veuillez vous référer à notre politique de confidentialité.
Modification des mentions légales
Scott’s se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis. Les modifications prendront effet dès leur publication sur ce site web. Par conséquent, nous vous recommandons de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par la législation belge. Tout différend découlant de l’utilisation de ce site web sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Bruxelles.
© 2023 Scott’s. Tous droits réservés.
Mentions légales • Politique de confidentialité • Conditions générales de réservation